Newsletter de la CGPME

Return-Path: <> Received: from mwinf2008.orange.fr (mwinf2008 [172.22.130.36]) by mwinb2g06 with LMTPA; Mon, 12 Jul 2010 15:08:38 +0200 X-Sieve: CMU Sieve 2.3 X-Bcc: facc@wanadoo.fr Received: from me-wanadoo.net (localhost [127.0.0.1]) by mwinf2008.orange.fr (SMTP Server) with ESMTP id D00AD1C02527 for ; Mon, 12 Jul 2010 15:08:38 +0200 (CEST) Received: from mutumx.images-creations.fr (mutumx.images-creations.fr [83.145.103.220]) by mwinf2008.orange.fr (SMTP Server) with ESMTP id 848211C01656 for ; Mon, 12 Jul 2010 15:08:38 +0200 (CEST) X-ME-UUID: 20100712130838542.848211C01656@mwinf2008.orange.fr Received: from mutumx ([83.145.103.220]) by mutumx.images-creations.fr with Microsoft SMTPSVC(6.0.3790.1830); Mon, 12 Jul 2010 15:08:21 +0200 Message-ID: <19887454.1278940101453.JavaMail.SYSTEM@mutumx> Date: Mon, 12 Jul 2010 15:08:21 +0200 (CEST) From: CGPME Basse-Normandie <> To: facc@wanadoo.fr Subject: *** SPAM ***=?UTF-8?Q?Newsletter_n=C2=B045?= Mime-Version: 1.0 Content-Type: text/html; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: quoted-printable X-Mailer: ColdFusion MX Application Server X-OriginalArrivalTime: 12 Jul 2010 13:08:21.0468 (UTC) FILETIME=[4D9D39C0:01CB21C3] X-me-spamlevel: not-spam X-me-spamrating: 34.400002 X-me-spamcause: OK, (-140)(0000)gggruggvucftvghtrhhoucdtuddrvdelhedrvdeigdduvddufecuteggodetufdouefnucfrrhhofhhilhgvmecuoffgnecuuegrihhlohhuthemuceftddtnecunddrghhouhhvrdhfrhdishcugdculddqhedtmdennhgvfihslhgvthhtvghruchinhcushhusghjvggtthculddqjedtmdenmhgvrhgtihculddquddttddmnehmvghrtghiodguvgikrgikrghugiikugdkndculddutddtmdenvhhothhrvgcurghnnhhonhgtvgculddqhedtmdennhgvfihslhgvthhtvghrucdlqdehtddmnegotedvkeekqddtkeculdektddm X-Antivirus: avast! (VPS 100226-0, 26/02/2010), Inbound message X-Antivirus-Status: Clean =09=09=09=09 =20 =09 =09=09 =09 =09=09 =20 =20 =09 =20 Newsletter de la CGPME

Fiscalit= 3; - Environnement - Social... :
Retrouvez toute l'actualité de = votre CGPME Basse-Normandie www.cgpme-bn= .fr

NEWSLETTER n°45

NOMINATION DU MEDIATEUR DE LA SOUS-TRAITANCE

La CGPME se félicite= de la nomination de Jean-Claude Volot en tant que Médiateur de la sou= s-traitance qui aura la lourde tâche de protéger le contractant e= n situation de faiblesse en mettant fin aux situations abusives.

Au niveau de la = Région Basse-Normandie, Christian Van Puyvelde a ét&#= 233; désigné Médiateur de la sous-traitance,

Vous p= ouvez le contacter par tel au 02 31 46 50 23 ou par mail à christian.van-puyvelde@industr= ie.gouv.fr

A NOTER :
Jean-Claude Volot et des personnes de son équipe doivent se rendre &#= 224; Caen le 22 juillet prochain, il souhaite à cette = occasion rencontrer 3-4 entreprises qui auraient un profil "médiation"= pour écouter leur problématique et leur présenter la dé= ;marche de médiation (il ne s'agit en aucun cas d'effectuer une mé= ;diation), ceci dans le respect des règles de discrétion. L'entre= tien individuel est prévu pour durer 30 minutes.
Si vous = êtes intéressé,
merci de contacter Gladys Marie au 02 = 31 86 22 21

<= /td>

<= img height=3D"53" alt=3D"" src=3D"http://cgpmebassenormandie.images-creatio= ns.fr/Images/breve1.JPG" width=3D"87" border=3D"0" />

Contributi= ons Assurance chômage et cotisations AGS

Apartir du1er janvier 2011, le= s contributions d'Assurance chômage et les cotisations AGS seront reco= uvrées par le réseau des Urssaf et non plus par Pôle Emploi.=

Cette réforme a pour objectif de simplifier les formalit&#= 233;s des employeurs avec une seule déclaration et un seul paiement au= près des Urssaf pour les cotisations et contributions sociales, ch= 4;mage et AGS.

ACTION DIALOGUE = SOCIAL DANS LES TPE

Les très petites entreprises = poussent un ouf de soulagement

La Commission des Affaires sociale= s de l'Assemblée nationale a supprimé, comme le demandait la CGPM= E, l'article 6 du projet de loi "Démocratie sociale" dans les TPE, ins= taurant les commissions paritaires territoriales. Sous la houlette de leur Président de grou= pe, M. Jean-François Copé, une majorité de députés= UMP ont adopté un amendement de suppression, tenant ainsi compte des = préoccupations de la CGPME et de nos chefs d'entreprise.

La= CGPME s'est fortement impliquée depuis des semaines pour alerter le g= ouvernement et les partenaires et dénoncer un article 6 sous-entendant= ll'absence totale de dialogue entre l'employeur et les salariés dans = les entreprises de moins de 11 salariés. Ce qui n'était pas accep= table.

Aujourd'hui nous avons obtenu satisfaction contre l'avis = d'organisations patronales qui, soutenant ce texte, se sont écarté= ;es dangereusement de leur mission première : défendre les int= 33;rêts des patrons de TPE.

Visualiser le communiqué de presse

Visualiser= le dossier de presse (dépêche AFP, article des Echos, article de la= Tribune)

6ème baromètre KPMG-CGPME
sur le financement et l'= accès au crédit des PME

=
Pour la sixième éd= ition de ce baromètre, l'IFOP a interrogé en juin 2010, à la= demande de KPMG et de la CGPME, plus de 400 dirigeants d'entreprises fran&= #231;aises de 10 à 500 salariés sur leur financement et leur acc&= #232;s au crédit.

Malgré une baisse des difficulté= ;s, les inquiétudes des dirigeants restent fortes.
Les difficult&= #233;s rencontrées par les entreprises s'avèrent un peu mois marq= uées q'au trimestre précédent. En effet, 58% des dirigeants = de PME sont impactés par une baisse de leur chiffre d'affaires, contre= 62% en mars 2010. Les problèmes de trésorerie ou de financement = sont ressentis par 28% des PME françaises (-5 points par rapport à= ; mars 2010), mais par 42% des patrons dans les communes rurales. En revanc= he, les hausses des coûts (matières, charges externes...etc= ) touchent désormais 46% des PME, soit une augmentation de 11 points p= ar rapport au trimestre dernier. Ce phénomène est particuliè= rement ressenti dans l'industrie (58%)...
3D""

Visu= aliser ce 6ème baromètre

MANDATS / LES NOMINATIONS=

Comité Départemental de l'Emplo= i du Calvados

Monsieur= Fredj Mansour est notre représentant titulaire au sein de ce= Comité depuis fin avril 2010.

Assesseurs du Tribunal des Affaires de = Sécurité Sociale du Calvados

Monsieur André Roussier a été nomm= é le 30 avril dernier en qualité d'Assesseur titulaire.

=

Observatoire Régional de la Santé au Travail de Basse= -Normandie
(ORST)

Monsieur Fabrice Fouquart a été désigné le 21= mai dernier en qualité de mandataire titulaire.

Union de Recouvrement= des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations du Calvados= (URSSAF)

Monsie= ur Luc Chavany a été nommé le 9 juin dernier m= andataire titulaire au sein du Conseil d'administration.

Comi= té Technique Régional de la CRAM de Normandie
(CTR)

Monsieur Fabrice Fouquart a été désigné le 28 juin 2010 en qualit&= #233; de mandataire titulaire au sein du CTR 1 (Métallurgie) de la CRA= M de Normandie.

La CGPME remercie vivement toutes ces= personnes pour leur implication et le temps consacré à= ; l'exercice de ces mandats.

ACTIVITE DE LA CGPME

FAX HEBDO n°369: Semaine du= 28 juin au 4 juillet 2010 = ;

Visualiser ce Fax Hebdo n°36= 9

3D""

FAX HEBDO n°368: = Semaine du 21 au 27 juin 2010
= 3D""

Visualiser ce Fax Hebdo n°368

PERMIS A POINTS
STAG= E DE RECUPERATION DE POINTS

= A partir de 5 points perdus, votre permis est menacé, vous avez l'o= pportunité d'en revalider 4 tous les 24 mois

3D""

La CGPME Basse-Normandie organise, en c= ollaboration avec un centre de formation agréé, pour ses chefs d'= entreprise adhérents et leurs amis
un stage de ré= cupération de points les :

VENDREDI 1 et SAMED= I 2 OCTOBRE 2010
Coût par personne := 250 euros

Contact CGPME :
Sophie Furet au 02.31.86.22.21 ou sfuret@cg= pme-bn.fr

= =

Réseau CGPME

= ; &n= bsp; = ; &n= bsp; = ; &n= bsp;

	= Annonce immobil= ière
	Maison de 200 m= 78;, proche de la côte dans un cadre de vie exceptionnel, vue= mer, maison d'architecte de 7 pièces. Prestations haut de gamme sur grand terrain= avec partie bois. Aucun vis à vis. Prix : 560 000 euros Contact : Mme Ecolasse au 06 32 88 21 10

Résea= u CGPME

= ; &n= bsp; = ; &n= bsp; = ; &n= bsp;

<= table bordercolor=3D"#008080" height=3D"66" cellspacing=3D"0" cellpadding= =3D"2" width=3D"448" border=3D"1">

Nouveau servic= e !
***********************
Notre réseau aide les enfants de= nos adhérents à s'insérer dans la vie professionnelle...

Carole Busnel recherche une entreprise pour pr= 3;parer un BTS Management = des Unités Commerciales en contrat de pro= fessionnalisation.
3D""

<= a class=3D"lien" href=3D"http://cmscgpmebassenormandie.images-creations.fr:= 80/sites/cgpmebassenormandie/docs/CV_c.busnel_1.pdf" target=3D"_bank">Visua= liser sa lettre de motivation

Visualiser son CV

Julie Le Normand recherche une ent= reprise pour préparer le dipl&#= 244;me "Responsable opérationnel d'un centre de profit" en alternance.
3D""

Visualiser sa lettre de motivation &nbs= p; 3D""

Visualiser son CV

Quentin BOURGAUD recherche une entreprise pour effect= uer un BTS NRC (négociation rel= ation clientèle) en contrat d'apprentissage.
Visualiser son CV

Coralie MILLET recherche une entrepr= ise pour effectuer un BTS NRC (n= 3;gociation relation clientèle) en alternance<= /strong>.
Visualiser sa lett= re de motivation Visualiser son CV

= Joseph GAINCHE recherche une entreprise pour effectuer un contrat en alte= rnance de conseiller clientèle particul= ier banque/assurance.
Visualiser sa lettre de motivation &n= bsp;Visualiser son CV

Contact= CGPME :
Gladys Marie au 02.31.86.22.21 ou = gmarie@cgpme-bn.fr<= /a>

CONVENTIONS COLLECTIVES

Pharmacie d'off= icine		P= harmacie, parapharmacie, produits vétérinaires : fabrication et c= ommerce
- Régime de prévoyance des cadres et assimil= 33;s Visualiser le document		-Salaires minima a= u 1er février et au 1er juin 2010 Visualiser le document

<= td bgcolor=3D"#dddddd">- Amélioration du r&#= 233;gime de prévoyance
- (à créer) Nouvelle cl= assification
- Prime d'ancienneté et salaires minima selon la nou= velle classification
3D""

Visualiser le document<= /a>

Pharmacie : répartition pharmac= eutique		Photographie
- Salaires minima au 1er janvier 2010 Visualiser le document

Prestataires de services		<= strong>Produits alimentaires élaborés := industries
- Congé de fin de carrière : abondement du = compte épargne temps - Temps partiel des seniors : garantie de r&= #233;munération et maintien des cotisations - (à cré= ;er) Reclassement des salariés âgés de 50 ans et plusVisualiser le document		- Classification des salar= iés titulaires d'un CQP - Salaires minima au 1er mars 2010 <= a class=3D"lien" href=3D"http://cmscgpmebassenormandie.images-creations.fr:= 80/sites/cgpmebassenormandie/docs/DOC_CC279.1746_1.pdf" target=3D"_bank">Visualiser le document

Produits du sol= : négoce et industre		Textiles artificiels et synthétiques et produits a= ssimilés
- Salaires minima au 1er janvier 2010 Visualiser le document		- Rémunération annuelle gara= ntie, salaires mensuels minima et indemnité journalière de panier= 2010 Visualiser le document

Tissu= s, tapis et linge de maison : commerce de gros=		Travail temporaire : salari&#= 233;s permanents
- Champ d'application : adaptation des codes NAF= à la monenclature de 2008 - Période d'essai : adaptationx a= ux dispositions légales - Condition d'âge pour la mise à= ; la retraite - Salaires minima au 1er janvier 2010 Visualiser le document		- Salaires minima au 1er janvier 20= 10 Visualiser le document

<= /p>

<= /p>

<= /p>

<= /p>

<= /p>

<= /p>

<= /p>

<= /p>

= Viandes : industries et commerce en gros

-&= nbsp;Salaires minima et base de calcul de la prime d'ancienneté au 1er= mars 2010
3D""

Visualiser le document=

Pour to= utes questions relatives aux conventions collectives,
Contacter not= re juriste Léa Dell'Acqua
au 02.31.86.22.21 ou ldellacqua@cgpme-bn.fr

AGENDA :
Dates à retenir

RENTREE ECONO= MIQUE
ET SOCIALE DES PME
***
le mardi 21 septembre 2= 010
***
L'actualit= é juridique et sociale des PME
La conjoncture économique et = financière
***
à la CCI de CAEN

*********= *************************************
3D"" Visualiser l'intégralité de l'agenda

= ;

=

Forum ARACT du 22 juin 2010
170 parti= cipants

Intervention= de
Marc Delatte,
Vice-Président de l'ARACT, représen= tant patronal de la CGPME Basse-Normandie

Le 22 juin dern= ier s'est déroulée la 6ème édition du Forum Ara= ct "Agir sur les conditions de travail en Basse-Normandie" qui a r= assemblé près de 170 participants.

Marc Delatte, Vice Président de l'ARACT et représentant pat= ronal de la CGPME BN, a ouvert cette 6ème édition q= ui s'est suivie de 2 ateliers sur les thèmes suivants :
&nb= sp; - Evaluer les risques professionnels,
= ;    pas seulement une histoire de méthodes
&= nbsp; - De l'évaluation des risques professionnels à
&= nbsp;    leur prévention, quelles fa&#= 231;ons de faire ?

L'après-midi, après les témoig= nage d"entreprises, l'Aract est intervenue sur :
   - Identifier et évaluer les risques
  =    professionnels : se référer aux unités= de
      travail pour simplifier la dém= arche

En fin de journée, Marc Letourneux, Président du= Comité d'Orientation de l'Aract, a clôturé cette 6ème = édition

***************************************************= ********
3D"" Visualiser l'art= icle Ouest France du 7 juin 2010
sur l'ARACT, employeurs e= t salariés.

AG2R LA MONDIALE

= =

<= td>

3D""

La CGPME Basse-Normandie et le Groupe AG2R La Mondi= ale vous proposent dans le cadre de leur partenariat d'optimiser la fiscali= té et d'abaisser les charges sociales de votre entreprise au = travers d'une offre en deux volets :

1) Des syst= 2;mes d'Epargne salariale qui vous permettent dans le cadre d'une fiscalit&= #233; avantageuse d'améliorer la motivation de vos salariés :
3D"" Des accords d'intéressement d'entreprise pour la mo= tivation et la productivité
3D"" Un Plan d'Epargne Entreprie (PEE) pour la déductibilité fisca= le employeur/salariés
3D"" Un= Plan Epargne Retraite Collectif (PERCO) pour l'amélioration des retra= ites

2) Un système d'assurance de vos in= demnités de fin de carrière et de licenciement qui permet<= /strong> :
3D"" La déductibilité fiscale des passifs sociaux retraite e= t licenciement
3D"" Un préfi= nancement du risque financier dans le cadre d'une gestion performante et ga= rantie (Actif général d'assurance type assurance vie)
Un pilotage actuariel gratuit de vos eng= agements de retraite et une liberté totale de versement en fonction de= vos résultats annuels.

Afin d'entrepren= dre avec vous une évaluation gratuite de vos besoins,
vous pouve= z contacter

Jean Pierre RENOU
par mail
jean-pierre.renou@ag2r.com
par tel
= au 06 30 49 59 50

= Positio
de la E

TELEGRAMME CGPME Basse-Normandie

JUILLET 2010 :

- Fin du report de la surcontribution AGEFI= PH-plus qu'un mois pour faire votre déclaration
&n= bsp;           Visualiser ce télégramme
      &nbs= p;      Visualiser le tablea= u détaillé des aides
     &n= bsp;           modifi= 3;es à compter du 1er juillet 2010

Positions de la CGPME

       "Dossier R= 33;gime des retraites"

Document de synth&#= 232;se comparatif entre les principales dispositions du projet de loi gouve= rnemental "portant réforme des retraites" au 23 juin 2010 et les posit= ions et propositions de la CGPME

   &= nbsp;    Visualiser&n= bsp;ce document

Action Logement,
le nouveau nom du 1% Logement=
100% CGPME

NOUVEAU PRET TRAVAUX !&nbs= p;

ACL PME vous propose le n= ouveau PRET TRAVAUX destiné à financer des travau= x d'amélioration de la résidence principale réalisés pa= r une entreprise ou un artisan :
   taux : 1,5% l'an (hors assurance obligatoire= au-delà de 5 000 =C2=80)
   montant : 10 000 =C2=80 dans la limite du co&#= 251;t des travaux, voire 15 000 =C2=80 pour les travaux liés à l'= amélioration de la performance énergétique,
  = ; durée : 10 an= s maximum, portée à 15 ans si le montant est supérieur à= ; 10 000 =C2=80

Il concerne les propriétaires et les= locataires pour les travaux leur incombant...

       = ;
          =

=

Co= ntact CGPME :
Sophie FURET au 02.31.86.22.21

ANNONCES <= /strong>

RECRUTEMENT

Contact :
Gladys Mari= e
Vous êtes à la recherche d"un= collaborateur...

Envoyer votre annonce par mail<= /u> à gmarie@cgpme-bn.fr

elle sera diffusée dans la newsletter et le si= te internet CGPME Basse-Normandie

1 Off= re d'emploi

= Recherche
chef boucher qualifi= é
pour gestion d'une boucherie, charcuterie, traiteur,<= br />expérience confirmée, gestion d'une équipe de treize pe= rsonnes.
embauche sous CDI

Faire parvenir CV à
La Coopération 9 rue Cazault 61000 Alençon Tel : = 02.33.26.03.57
<= /table>

DEMANDE D'EMP= LOI

Jean-Yves VILLON, 1= 0 ans dans le Bâtiment suivi de 20 ans d'expérience dans la vente= de Biens d'Equipements et en particulier la Négociation avec la Grand= e Distribution
<= a class=3D"lien" href=3D"http://cmscgpmebassenormandie.images-creations.fr:= 80/sites/cgpmebassenormandie/docs/CV_jy.villon.pdf" target=3D"_bank">Visualiser son CV

<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=
<= p>
<= /p>
=

Atoustages.com

=

            = ;

Vous souhaitez acc= ueillir un stagiaire : nous avons la solution !

En=

Atoustages Normandie, service des Centres Régionaux d'In= formation, Jeunesse de Basse-Normandie et Haute-Normandie, intervient comme= interface entre les entreprises et les jeunes en formation (lycéens, = étudiants, adultes en formation professionnelle continue...) pour la r= echerche de stages en entreprise

=
Contact C.= R.I.J. :
Tél : 02.31.27.80.87
Mail : contact@atoustages.= com
Site : www.atoust= ages.com
CGPME Basse-Normandie
Tél : 02 31 86 22 21
Email : con= tact@cgpme-bn.fr
Site : www.cgpme-b= n.fr

=

=

=

=09=09=09

RECRUTEMENT
Contact : Gladys Mari= e	Vous êtes à la recherche d"un= collaborateur... Envoyer votre annonce par mail<= /u> à gmarie@cgpme-bn.fr elle sera diffusée dans la newsletter et le si= te internet CGPME Basse-Normandie